START PAGE  
 
 
En abrégé: B.A.H.C.  

STATUTS DU “BELGIAN ASIAN HOUND CLUB” ASBL  (URCSH n°1155)    (modifications 2023)

Article 1° : L'association est dénommée “ Belgian Asian Hound Club “ en abrégé B.A.H.C.
Le siège social de l'association est établi en Région flamande.
Il est actuellement situé : Rooberg 21 à 9860 Landskouter.
 
Il peut être transféré dans tout autre lieu, y compris dans une autre région, par décision de l’organe d'administration.  Toute modification du siège social doit être publiée dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
L’association dispose de l’adresse email suivante : bahc.contact@gmail.com.
Cette adresse peut être modifiée par décision de l’organe d’administration et la nouvelle adresse sera alors communiquée aux membres.
La durée de l’association est illimitée.  L’année sociale commence le 1 janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
 
BUT DE L’ASSOCIATION – AFFILIATION
 
Article 2 : L’association a pour but la promotion, la protection et l’amélioration  des races "Lévrier Afghan" et "Saluki". A cette fin, elle peut organiser des réunions, des concours, des expositions ou des épreuves de travail et utiliser tous les moyens propres à favoriser l’élevage et l’utilisation des Afghans et des Salukis de race pure. Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toutes activités similaires à son objet.
En fonction des besoins financiers qu’implique la réalisation de son but, l’association pourra, en outre, utiliser en vue de leur location à des personnes ou des organismes extérieurs publics ou privés, divers locaux ou parties d’immeubles lui appartenant ou non ainsi que ses installations et son matériel.
L’association ne poursuit aucun but lucratif.
 
Article 3
L’association est affiliée à l’Union Royale Cynologique St. Hubert (U.R.C.S.H.), dont elle reconnaît l'accord de révision du 12 février 1928 du traité du 6 janvier 1908. Elle accepte les règlements en vigueur et ceux qui seront établis à l'avenir et s'engage à les respecter pour autant qu’ils ne soient pas contraires à la législation applicable.
 
MEMBRES
 
Article 4 : Le nombre de membres est illimité mais ne peut être inférieur à trois.  L’association se compose de membres effectifs, appelé ci-après "membres", et de membres adhérents.  La nationalité belge n’est pas obligatoire.
La plénitude de l’adhésion, y compris le droit de vote à l’assemblée générale, revient exclusivement aux membres effectifs, pas aux membres adhérents. 
Membres:
- "membres "titulaires", le premier membre d'une famille habitant à la même adresse
- "membres "cohabitant" ayant les mêmes droits que les titulaires. Ils habitent obligatoirement sous le même toit qu’un membre titulaire.
Membres adhérents:
- "membres d’honneur": ils sont désignés par le conseil d’administration en remerciement pour services rendus au monde canin. Ils ne paient pas de cotisation, ont le droit d'assister à l'Assemblée Générale mais ne peuvent participer aux votes ni gérer l’association.
 
ADMINISTRATION DE MEMBRES
 
Article 5 : Toute demande d'admission doit être adressée par écrit ou par voie électronique au secrétariat. Elle mentionnera, si le candidat en dispose, une adresse email à laquelle toute communication pourra lui être envoyée. Le comité statue sur la demande d'admission du candidat. Il a le droit d’accepter ou de rejeter sa demande sans devoir donner le motif de sa décision.
 
Article 6 : Les personnes qui font partie de sociétés cynologiques non reconnues par la F.C.I., ne peuvent devenir ou rester membres de l’association.
Les membres de sociétés non reconnues par la F.C.I. remettront une lettre de démission à ces organismes. Duplicata de cette lettre sera envoyé au secrétaire de l’association.
 
Article 7 : Les membres payent une cotisation annuelle identique, sauf ce qui est précisé ci-après.  La cotisation annuelle est exigible dans le courant du premier trimestre.  Le montant en est fixé par le conseil d’administration et est révisable par lui.  Elle ne pourra être supérieure à 500 EUR. Ce maximum est indexé de 5% tous les cinq ans. Les membres cohabitant d'un membre titulaire, payent une cotisation annuelle réduite, fixée par le conseil d'administration et au maximum égale à 80% de la cotisation des membres titulaires.
 
DEMISSION  -  EXCLUSIONS.
 
Article 8 : Les membres sont libres de se retirer de l’association à tout moment. Ils notifieront leur démission par écrit ou électroniquement au conseil d'administration. Tout membre qui ne paie pas sa cotisation avant la fin de l’année sociale est considéré comme démissionnaire.
 
Article 9 : Les membres démissionnaires ou exclus, les héritiers ou ayants droit de l’associé décédé n’ont aucun droit sur l’avoir social.
 
Article 10 : Peuvent être exclus, les membres ayant commis un acte contraire à l’honneur, aux statuts, au règlement d’ordre intérieur ou ayant gravement compromis les intérêts de l’association. Aucune pénalité ne peut être prononcée par le comité ou l’Assemblée Générale sans que l’intéressé n’ai été invité à présenter sa défense. Toute personne frappée d’une pénalité dont les effets se limitent à l’association, si elle estime que la décision prise contre elle ne respecte pas les statuts, a le droit d’aller en appel auprès du Conseil Cynologique de l’U.R.C.S.H. L’appel est ouvert dans tout les cas, si l’association sollicite l’extension de la pénalité à toute l’U.R.C.S.H. La personne frappée d’une pénalité en sera avisée par courrier recommandé et sera de la même manière avertie de son droit d’appel.
 
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
 
Article 11 : L’association est gérée par un organe appelé conseil d’administration ou “ Comité ” composé de minimum trois membres, élus par l’assemblée générale pour une période de 3 ans et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles. Au moins trois cinquièmes des membres du conseil d’administration doivent être de nationalité belge ou avoir leur résidence principale en Belgique. La fin des mandats est décrite dans le règlement d’ordre intérieur, lequel, élaboré par le Comité, précisera entre autres les droits et devoirs des membres, détaillera les fonctions des membres du comité et énoncera toute règle indispensable à la gestion qui n'aura pas été directement reprise dans les présents statuts.
Un nombre maximum d’administrateurs pourra être déterminé dans le règlement d’ordre intérieur.
 
Article 12 : Seuls les membres âgés de minimum dix-huit ans le jour des élections peuvent avoir le droit de gérer l’association.
 
Article 13 : Le Comité élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier, lesquels constituent le Bureau. Aucun de ces mandats n’est cumulable ni ne peut être détenu par des personnes habitant sous le même toit. Les autres membres du comité sont administrateurs.
 
Article 14 : Pour devenir membre du comité, le membre doit adresser sa candidature par courrier postal ou électronique au siège de l’association avant le 31 décembre de l’année qui précède la date de l’assemblée générale au cours de laquelle des élections sont tenues. Les membres du conseil d’administration sont nommés par les membres présents ou représentés lors de l’assemblée générale et doivent avoir obtenu plus de la moitié des voix présentes ou représentées.
 
Article 15 : Si par suite de décès ou autres causes, le nombre des membres du comité est inférieur à trois, le comité encore en place peut coopter un ou deux administrateurs pour atteindre le minimum requis jusqu'à la tenue de la prochaine assemblée générale. A défaut, il convoquera dans les six semaines de cette défaillance une assemblée générale ayant pour but d'élire le nombre d'administrateurs nécessaires pour attendre à nouveau le minimum requis. Les candidatures devront parvenir au secrétariat au moins 15 jours avant l'assemblée. Les administrateurs élus en remplacement des administrateurs défaillants termineront le mandat des administrateurs qu’ils remplacent.
 
Article 16 : Les réunions du Conseil d’administration peuvent être tenues sous toute forme autorisée par la loi.
Le comité se réunit sur invitation écrite aussi souvent qu’il le juge nécessaire. Il ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Les décisions se prennent à la majorité absolue des voix (moitié plus une).  Les procurations sont interdites au sein du comité.  Les délibérations sont consignées dans un registre des procès‑verbaux dont copie est remise à chaque membre du comité.
 
Article 17 : Le comité agit en collège et a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d’administration et de gestion concernant l’association. Tout ce qui n’est pas formellement réservé par les statuts ou par la loi à l’assemblée générale, tombe sous la compétence du comité.
 
Article 18 : Les actes de gestion journalière de l’association sont du ressort du bureau qui possède le droit de signature lié au conseil. Le trésorier est responsable de la gestion financière de l’association. Il ne peut en aucun cas procéder à des dépenses sans l’accord préalable du comité. Les autres administrateurs ont le pouvoir lié à leur fonction, suivant description dans le règlement d’ordre intérieur. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et sont uniquement responsables de l'exécution de leur mandat.
 
ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 19 : L’assemblée générale est le pouvoir souverain de l’association. Elle est constituée par l’ensemble des membres.   L’assemblée générale est exclusivement compétente pour:
1) Modifier les statuts;
2) Nommer et révoquer les administrateurs;
3)  Le cas échéant, nommer et révoquer les commissaires et déterminer leur rémunération éventuelle;
4) Donner décharge aux administrateurs et commissaires;
5) Approuver le budget et les comptes;
6) Dissoudre volontairement l’association;
7) Exclure un membre;
8) Transformer l’association en une AISBL, en société coopérative ou entreprise sociale agréée; et;
9)  Tous les cas où la loi ou les présents statuts l’exigent.
 
Article 20 : L’assemblée générale peut être tenue sous toute forme autorisée par la loi.
L’assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents, sauf pour les cas reconnus par la loi qui ne peuvent être délibérés que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d’homologation judiciaire, requises par la loi.
 
Article 21 : Le vote se fait par scrutin secret. Dans les cas autres que ceux repris dans l’alinéa suivant, les décisions sont prises à la majorité simple (= la moitié plus un,  les abstentions ne comptent pas) des membres présents et représentés.  En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante.
En cas d’exclusion d’un membre, d’une modification des statuts ou de dissolution de l’association, la procédure prescrite par la loi sera respectée.  Lors d’un vote sur un changement des statuts ou une dissolution, les abstentions sont comptées comme des voix contre. 
Seules les voix des membres présents ou représentés lors de l’assemblée générale sont tenues en compte.  Les membres peuvent se faire représenter par un mandataire, membre de l'association, porteur d'une procuration signée de leur main. Un membre ne peut pas être titulaire de plus d'une procuration. L’assemblée générale est présidée par le président ou le plus âgé des administrateurs présents.
 
Article 22 : Les décisions de l’assemblée générale sont consignées électroniquement ou dans un registre réservé à cet effet, et signé pour accord par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple demande écrite.
 
Article 23 : Une assemblée générale est tenue au moins une fois par an dans le courant du premier semestre sur base de convocations établies par le comité, et adressées par courrier postal ou par courrier électronique à tous les membres au moins quinze jours avant l'assemblée. Les convocations contiennent l’ordre du jour. L’assemblée ne peut délibérer que sur les points à l’ordre du jour. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres suivant la dernière liste annuelle doit être portée à l’ordre du jour, exception faite des plaintes qui doivent faire l’objet d’une assemblée générale extraordinaire.
 
Article 24 : Une assemblée peut être convoquée par le comité chaque fois que les intérêts de l’association l’exigent. L'assemblée doit être convoquée par le Conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Toute assemblée se tient aux lieu, jour et heure indiqués dans la convocation.
 
Article 25 : Lors de l’assemblée générale statutaire deux vérificateurs aux comptes plus une réserve seront désignés par le comité, afin d'effectuer le contrôle annuel des comptes.
 
Article 26 : Chaque année, au 31 décembre, le compte de l’exercice écoulé est arrêté. Lors de la première réunion de comité de l'année, le bilan financier de l’année précédente, rédigé par le trésorier est soumis pour approbation au comité. Il est ensuite soumis pour approbation et décharge à l’assemblée générale. Le solde positif revient à l’association et est versé dans la réserve sociale. En cas de dissolution volontaire de l’association, l'actif net sera transmis à une autre association cynologique belge.
 
Article 27 : Le règlement d'ordre intérieur est établi par le Comité qui  pourra y apporter les modifications qu’il juge nécessaire. Le règlement d’ordre intérieur est soumis pour approbation à l’assemblée générale ainsi que toute modification s’y rapportant.
 
Article 28 :Tout ce qui n’est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le règlement d’ordre intérieur ou par la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, publiée au Moniteur belge du 4 avril 2019 ou par toute autre disposition légale s’appliquant à l’association.
Toute disposition des statuts contraire à la législation applicable est réputée non écrite.

 
 
 
 
 
Verkort: B.A.H.C.
   
STATUTEN VAN DE “BELGIAN ASIAN HOUND CLUB” VZW (KKUSH n°1155)  (wijzigingen 2023)
 
Artikel 1° : De vereniging is als volgt genoemd “ Belgian Asian Hound Club”  verkort B.A.H.C.
De maatschapelijke zetel is gevestigd in het Vlaams Gewest.
Het is tegenwoordig gevestigd te: Rooberg 21 te 9860 Landskouter.
De stukken worden neergelegd ter griffie van de rechtbank van koophandel te Gent.
Hij mag mits beslissing van het bestuursorgaan naar een andere plaats, met inbegrip van een andere regio, verplaats worden. Elke verandering van de maatschappelijke zetel moet binnen 30 dagen verschijnen in de bijlage van het Belgisch staatsblad
De vereniging heeft het volgende e-mailadres: bahc.contact@gmail.com.
Dit adres kan bij besluit van het bestuursorgaan worden gewijzigd en het nieuwe adres wordt dan aan de leden meegedeeld
De duur van de vereniging is onbeperkt.
Het sociaal jaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van ieder jaar.
 
DOEL VAN DE VERENIGING – AANSLUITING
 
Artikel 2 : De vereniging heeft tot doel, de bevordering, de bescherming en de verbetering van de rassen "Afghaanse Windhond" en "Saluki".
Daarvoor kunnen ze vergaderingen, wedstrijden, tentoonstellingen of werkproeven organiseren en alle middelen gebruiken om het fokken te bevorderen, en raszuivere Afghanen en Salukis te gebruiken. Ze kan iedere activiteit die gelijkaardig is aan haar doel steunen, en er interesse voor hebben.
Afhankelijk van de financiële behoeften voor de realisatie van haar doel kan de vereniging bovendien verschillende lokalen of delen van gebouwen, al dan niet haar eigendom, alsmede haar installaties en uitrusting gebruiken om deze te verhuren aan externe openbare of particuliere personen of organisaties.
De vereniging heeft geen winstoogmerk.
 
Artikel 3 : De vereniging is aangesloten bij de KKUSH, waarvan ze de herzieningsovereenkomst van 12 februari 1928 van het pakt van 6 januari 1908 erkent. Hij aanvaardt de geldende en de in de toekomst vast te stellen regels en verbindt zich ertoe deze na te leven, voor zover zij niet in strijd zijn met de geldende wetgeving.
 
LEDEN
 
Artikel 4 : Het aantal leden is onbeperkt maar mag niet minder dan drie zijn.
De vereniging is samengesteld uit actieve leden, hierna “leden” genoemd, en toetredende leden
De Belgische nationaliteit is niet verplicht  De volledigheid van de aansluiting en daarom ook het stemrecht op de Algemene Vergadering, is uitsluitend toegelaten aan de actieve leden en niet aan de toetredende leden.
Leden:
- “Werkende leden”, het eerste lid van een familie wonende op het zelfde adres.
- “Gezinsleden” die dezelfde rechten hebben dan de “werkende” leden. Verplicht wonende onder hetzelfde dak dan de werkende leden.
Toetredende leden:
- "Ereleden"; ze zijn aangeduid door de raad van bestuur als dank voor bewezen diensten in de hondenwereld. Ze betalen geen lidgeld; ze hebben het recht de Algemene Vergadering bij te wonen, maar mogen niet aan de stemming deelnemen en ook niet in het bestuur van de vereniging zijn.
 
LIDMAATSCHAP
 
Artikel 5 : De aanvraag tot het lidmaatschap moet schriftelijk of elektronisch geschieden aan het secretariaat.
Het moet, indien de aanvrager er een heeft, een e-mailadres vermelden waarnaar alle communicatie kan worden gestuurd.
Het bestuur onderzoekt de aanvraag, en heeft het recht de aanvraag te aanvaarden of te verwerpen en is niet verplicht de beslissing te verantwoorden.
 
Artikel 6 : Personen die reeds lid zijn van een Kynologische vereniging die niet door de FCI erkend zijn, kunnen geen lid worden van de vereniging of er geen lid meer van uitmaken. Personen die lid zijn van andere verenigingen niet aangesloten aan de FCI, moeten schriftelijk hun ontslag geven aan deze verenigingen en daarvan een duplicaat kunnen voorleggen aan de secretaris van de vereniging.
 
Artikel 7 : De leden betalen jaarlijks een lidgeld dat gelijk is voor iedereen, behalve voor het volgende: Het lidgeld moet jaarlijks betaald worden, ten laatste voor het einde van het eerste kwartaal van het jaar.
Het bedrag is vastgesteld door het bestuur, en eveneens kan het bestuur dit bedrag herzien.
Het bedrag mag niet hoger zijn dan 500 euro. Dit maximum wordt alle vijf jaar geïndexeerd met 5%.
De gezinsleden van een werkend lid, betalen verminderde jaarlijkse lidgelden, vastgelegd door de raad van bestuur en met een maximum gelijk aan 80% van het lidgeld van de werkende leden.
 
ONTSLAG – UITSLUITING
 
Artikel 8 : De leden zijn vrij op elk ogenblik de vereniging te verlaten. Ze zullen hun ontslag schriftelijk of elektronisch moeten indienen bij de raad van bestuur. Elk lid die zijn lidgeld niet betaald heeft vòòr het einde van het jaar, wordt aanzien als ontslagnemend.
 
Artikel 9 : Het ontslagnemend of uitgesloten lid, alsmede de erfgenaam of de rechthebbende van een overleden lid, hebben geen enkel recht op het maatschappelijk bezit.
 
Artikel 10 : Mogen uitgesloten worden, de leden die op eender welke wijze het aanzien of de rechten, de statuten en het huishoudelijk reglement van de vereniging heeft geschaad, of de belangen van de vereniging zwaar benadeeld hebben. Geen enkele straf mag uitgesproken worden door het bestuur of door de Algemene Vergadering, zonder dat eerst het lid uitgenodigd wordt om zich te kunnen verdedigen. Elk lid dat een strafmaatregel ondergaat, waarvan de gevolgen beperkt blijven tot de vereniging heeft het recht in hoger beroep te gaan bij de Kynologische raad van de KKUSH., indien het lid van mening is dat de genomen beslissing tegen hem in strijd is met de statuten. Het beroep staat in ieder geval open indien de vereniging verzoekt tot uitbreiding van de straf tot de hele KKUSH. Het lid dat het voorwerp uitmaakt van een strafmaatregel, zal hiervan bij middel van een aangetekende zending op de hoogte gebracht worden.
 
RAAD VAN BESTUUR
 
Artikel 11 : De vereniging wordt bestuurd door een orgaan genoemd raad van bestuur of “ Bestuur ” en ingericht door minstens drie leden, verkozen door de Algemene Vergadering. Ze zijn voor een duur van drie jaar benoemd, en herroepbaar op ieder ogenblik.
Ze zijn herkiesbaar. Er moet minstens drie vijfde van de raad van bestuur de Belgische nationaliteit hebben of hun hoofdverblijf in België hebben. Het einde van het mandaat is beschreven in het “ Huishoudelijk reglement ”, dat opgemaakt is door het bestuur, en onder andere de rechten en plichten van de leden zal bepalen, de functie van de leden van het bestuur zal beschrijven, en de noodzakelijke voorschriften aan het bestuur zal vermelden die niet dadelijk zouden bepaald zijn in de huidige statuten..
Een maximum aantal bestuurders kan worden vastgesteld in het huishoudelijk reglement.
Artikel 12 :
Alleen leden die de leeftijd van minimum 18 jaar bereikt hebben op de dag van de stemming, hebben het recht de vereniging te besturen.
 
Artikel 13 : Het Bestuur kiest een voorzitter, een  secretaris en een penningmeester, die het bureau vormen. Deze opdracht is niet samenvoegend, en mag niet door 2 leden die onder hetzelfde dak wonen in handen worden gehouden. De andere leden van het bestuur zijn bestuurders.
 
Artikel 14 : Om bestuurslid te worden, dient het lid zich kandidaat te stellen, per post of elektronische mail bij de maatschappelijke zetel van de vereniging, vòòr 31 december van het jaar voorafgaande aan de Algemene Vergadering gedurende dewelke de stemming plaats zal vinden.  De leden van de raad van bestuur worden benoemd door de leden die aanwezig of vertegenwoordigd zijn op de Algemene Vergadering, en moeten meer dan 50% van de stemmen aanwezig of vertegenwoordigd gekregen hebben.
 
Artikel 15 : Indien bij geval van overlijden of andere redenen het aantal leden van het bestuur onder de drie valt, kan het overblijvende bestuur één of twee bestuurders coöpteren om tot de volgende algemene vergadering aan het minimum te voldoen. Zoniet zal hij een algemene vergadering bijeenroepen binnen zes weken nadat het vooval met als doel om het vereiste aantal bestuurders te stemmen en opnieuw het vereiste minimum te bereiken.
 De kandidaturen zullen minstens 15 dagen voor de algemene vergadering bij de secretariaat aanwezig zijn.
 
Artikel 16 : De vergaderingen van de Raad van Bestuur kunnen in elke wettelijk toegestane vorm worden gehouden.
Het bestuur komt voorts zo vaak samen als het dat nodig acht, na schriftelijke uitnodiging. Nochtans mag het bestuur niet beraadslagen zonder dat tenminste 50 % van de leden aanwezig zijn. De beslissingen worden genomen op de volstrekte meerderheid, dit is de helft plus één stem. Volmacht is niet toegelaten binnen het bestuur. De beraadslaging is opgeschreven in het register van proces-verbaal en een dubbel is gegeven aan ieder lid van het bestuur.
 
Artikel 17 : Het bestuur handelt als een college en heeft de oppermacht om elke administratieve- of bestuurshandeling te maken met betrekking op de vereniging. Alles wat niet uitsluitend aan de Algemene Vergadering voorbehouden is door de statuten of de wet, valt onder de bevoegdheid van het bestuur.
 
Artikel 18 : De dagelijkse bestuurshandelingen van de vereniging zijn onder de bevoegdheid van het bureau , die de volmacht op handtekening heeft verbonden aan het bestuur. De penningmeester is verantwoordelijk voor de boekhouding van de vereniging. Hij mag in geen geval uitgaven maken zonder voorafgaand akkoord van het bestuur. De andere bestuurders hebben de bevoegdheid, verbonden aan hun functie, naargelang beschrijving in het Huishoudelijk Reglement. De bestuurders hebben met het oog op hun functie geen enkele persoonlijke verplichting en zijn alleen verantwoordelijk voor het uitvoeren van hun mandaat.
 
ALGEMENE VERGADERING
 
Artikel 19 : De Algemene Vergadering is de oppermacht van de vereniging. Ze is samengesteld door alle leden. De Algemene Vergadering is de enige erkende bevoegdheid om de volgende punten te bespreken:
 
De Algemene Vergadering is de enige erkende bevoegdheid voor
1) Het wijzigen van de statuten;
2) De benoeming en het ontslaan van de bestuurders;
3) Indien dit niet het geval is: de benoeming en het ontslaan van de commissarissen en het bepalen van hun eventuele loon
4) het ontheffen van de bestuurders en commissarissen
5) De goedkeuring van de rekeningen en de begroting.
6) De vrijwillige ontbinding van de vereniging;
7) De uitsluiting van de leden;
8) Veranderen van de vereniging als een AISBL, een erkende coöperatieve vereniging of  sociale onderneming en;
9) Alle gevallen waarin de wet of deze statuten zulks voorschrijven.
 
Artikel 20 : De Algemene Vergadering kan in elke wettelijk toegestane vorm worden gehouden.
De Algemene Vergadering. is geldig samengesteld, eender het aantal leden aanwezig, behalve voor de gevallen, erkend door de wet, die genomen zijn door middel van speciale aanwezigheidsvoorwaarden, door meerderheid en eventuele vereiste rechtelijke homologatie door  de wet.
 
Artikel 21 : De stemming gaat door met geheime stembrief. Behalve in de gevallen die vermeld zijn in de volgende alinea’s, zijn de beslissingen door een simpele meerderheid genomen ( = de helft van de stemmen plus een, onthoudingen tellen niet mee ) van de aanwezige en vertegenwoordigde leden. Bij gelijke stemmen is de stem van de voorzitter beslissend.
In geval van uitsluiting van een lid, van een wijziging van de statuten of ontbinding van de vereniging, zal de door de wet voorgeschreven procedure van toepassing zijn.
Tijdens een stemming over wijziging van statuten of een ontbinding zullen de onthoudingen als een tegenstemming tellen.
Enkel de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde stemgerechtigde leden op de algemene vergadering zijn geldig. De leden mogen zich laten vertegenwoordigen door een gevolmachtigde, die lid is van de vereniging, met één getekende volmacht. Een lid kan slecht één volmacht dragen. De Algemene Vergadering gaat door onder de leiding van de voorzitter, of de oudste aanwezige bestuurder.
 
Artikel 22 : De beslissingen van de Algemene Vergadering zijn ingeschreven elektronisch of in een speciaal register, getekend en goedgekeurd door de voorzitter en de secretaris. Dit register hoort bij maatschappelijk zetel te zijn, en mag ter plaatse gelezen worden door elk lid, na schriftelijk verzoek.
 
Artikel 23 : Een Algemene Vergadering zal ten minste een keer per jaar gehouden worden in de loop van het eerste semester, op basis van een door het bestuur opgestelde uitnodiging die ten minste vijftien dagen vóór de vergadering per post of elektronisch aan alle leden worden toegezonden. Deze uitnodiging bevat de dagorde. De vereniging mag alleen beraadslagen over de punten van de dagorde. Elk voorstel, getekend door ten minste 1/20 van de leden, volgens de laatste jaarlijkse ledenlijst, moet op de dagorde komen, de klachten uitgezonderd, die het voorwerp moeten worden van een buitengewone Algemene Vergadering.
 
Artikel 24 : Een vergadering mag opgeroepen worden door het bestuur, elke keer dat het belang van de vereniging het nodig acht. De algemene vergadering wordt opgeroepen  door de raad van bestuur indien 1/5 van de leden het vraagt. Iedere vergadering wordt gehouden op plaats, dag en uur vastgesteld in de uitnodiging.
 
Artikel 25 : Bij de statutaire Algemene Vergadering worden twee controleurs aangesteld en één reserve voor het uitoefenen van de jaarlijkse controle van de boekhouding.
 
Artikel 26 : Ieder jaar op 31 december is de afrekening van het voorbij jaar afgesloten. Gedurende de eerste vergadering van het bestuur van het jaar wordt de financiële balans van het vorig jaar opgemaakt door de penningmeester en wordt voor goedkeuring aan het bestuur onderworpen. Daarna wordt deze balans voor ontheffing en goedkeuring van de Algemene Vergadering onderworpen. Het positieve saldo gaat terug naar de vereniging en wordt gestort in de sociale reserve. In geval van vrijwillige ontbinding van de vereniging, zal de netto activa overgemaakt worden aan een andere Belgische Kynologische Vereniging.
 
Artikel 27 : Het huishoudelijk reglement is opgemaakt door het bestuur die er wijzigingen mag in aanbrengen indien ze het nodig achten. Het huishoudelijk reglement wordt voorgelegd voor goedkeuring aan de Algemene Vergadering tegelijkertijd met elke verandering die ermee betrekking heeft.
 
Artikel 28 :  Alles wat niet uitdrukkelijk in deze statuten voorzien is, wordt geregeld door het huishoudelijk reglement of door de wet van 23 maart 2019 tot invoering van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen en houdende diverse bepalingen, gepubliceerd in het Belgisch Staatsblad van 4 april 2019, of door enige andere wettelijke bepaling die van toepassing is voor de vereniging.
Alles wat, in deze statuten, tegenstrijdig is betreffende de toepasselijke wetgeving wordt voor niet beschreven gehouden.